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Bureau d'enregistrement de Pontoise (1783-1969) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 9 1 à 530, 534 à 565, 567 à 1063, 1210 à 1452, 1459 à 1783, 1885 à 2009 - Registres de formalités et actes déposés. 1790-1969
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 9 610, 861 à 1055, 1604 à 1676 - Actes judiciaires. 1791-1967
      Sujet : enregistrement judiciaire / juridiction / enregistrement
      Lieu :
      Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 9 861 à 941 - Justice de paix et tribunaux : registres des résumés des actes. 1791-1816, 1818-1831, 1833-1838, 1840-1843, 1846-1850, 1852-1853, 1856, 1858-1860
        Contenu :

        Renseignent sur : le nom du tribunal, la date de l'enregistrement, la date et la nature de l'acte, les noms des parties.

        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Notes :

        Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d'enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires.

        Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire / juridiction
        Lieu :
        Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 9 878 - 10 septembre 1806-7 juillet 1807 (volume n° 19). 10 septembre 1806-7 juillet 1807
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / enregistrement judiciaire / juridiction
          Lieu :
          Seraincourt (Val-d'Oise, France) / Longuesse (Val-d'Oise, France) / Condécourt (Val-d'Oise, France) / Sagy (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement