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Bureau d'enregistrement de Montmorency (1755-1969) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 8 1294 - 1484 - Instruments de recherche. 1755-1969
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Montmorency (Val-d'Oise, France ; canton) / Andilly (Val-d'Oise, France) / Deuil-la-Barre (Val-d'Oise, France) / Enghien-les-Bains (Val-d'Oise, France) / Groslay (Val-d'Oise, France) / Margency... ... Ouvrir le détail

    • 3 Q 8 1389 - 1484 - Répertoire général de l'enregistrement et déclarations pour servir à la recherche des droits celés. 1865-1969
      Contenu :

      Ce répertoire récapitule par ordre numérique les comptes des personnes physiques et morales avec, pour chacune d'elles, la liste des actes les concernant, hors déclaration de succession.

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      Mode de classement :

      Classement chronologique. Seule la première date d'inscription de la première personne a été retenue dans l'analyse et la date de fermeture du bureau d'enregistrement comme date de fin

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      Notes :

      Répertoire créé en 1864 pour fusionner toutes les tables alphabétiques existantes à l'exception des déclarations de succession. Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau...

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      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Montmorency (Val-d'Oise, France ; canton) / Andilly (Val-d'Oise, France) / Deuil-la-Barre (Val-d'Oise, France) / Enghien-les-Bains (Val-d'Oise, France) / Groslay (Val-d'Oise, France) / Margency... ... Ouvrir le détail
      Type de document : répertoire

      • 3 Q 8 1467 - A partir de juillet 1924 [volume 79] 1924-1969
        Importance matérielle : 1 répertoire
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Chauvry (Val-d'Oise, France) / Eaubonne (Val-d'Oise, France) / Ermont (Val-d'Oise, France) / Franconville (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement