Imprimer cette page

Bureau d'enregistrement de Montmorency (1755-1969) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

-+
  • 3 Q 8 1 - 1293 - Registres de formalités et actes déposés. 1791-1969
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Montmorency (Val-d'Oise, France ; canton) / Andilly (Val-d'Oise, France) / Deuil-la-Barre (Val-d'Oise, France) / Enghien-les-Bains (Val-d'Oise, France) / Groslay (Val-d'Oise, France) / Margency... ... Ouvrir le détail

    • 3 Q 8 793 - 1143 - Déclarations de successions. 1791-1969
      Contenu :

      Les registres et les classeurs renseignent sur : le nom de la personne déclarant la succession (un membre de la famille, un notaire, une mairie,...), la situation du défunt (nom, prénom, âge,...

      ... Ouvrir le détail
      Mode de classement :

      Par ordre chronologique des déclarations de successions

      Sujet : succession / décès / enregistrement
      Lieu :
      Montmorency (Val-d'Oise, France ; canton) / Andilly (Val-d'Oise, France) / Deuil-la-Barre (Val-d'Oise, France) / Enghien-les-Bains (Val-d'Oise, France) / Groslay (Val-d'Oise, France) / Margency... ... Ouvrir le détail
      Type de document : déclaration de succession

      • 3 Q 8 793 - 1127 - Successions principales. 1791-1969
        Contenu :

        Successions complètes déclarées au bureau du domicile fiscal du défunt.

        Mode de classement :

        Classement par ordre chronologique

        Notes :

        Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d'enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires.

        Sujet : enregistrement / succession / décès
        Lieu :
        Montmorency (Val-d'Oise, France ; canton) / Andilly (Val-d'Oise, France) / Deuil-la-Barre (Val-d'Oise, France) / Enghien-les-Bains (Val-d'Oise, France) / Groslay (Val-d'Oise, France) / Margency... ... Ouvrir le détail
        Type de document : déclaration de succession

        • 3 Q 8 1127 - 1969 (20 novembre-30 décembre) [volume 428] 20 novembre-30 décembre 1969
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Montmorency (Val-d'Oise, France ; canton) / Andilly (Val-d'Oise, France) / Deuil-la-Barre (Val-d'Oise, France) / Enghien-les-Bains (Val-d'Oise, France) / Groslay (Val-d'Oise, France) / Margency... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement