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Bureau d'enregistrement d'Argenteuil (1791-1973) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 1 125, 308-419, 1052-1102 - Instruments de recherche. 1791-1973
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Argenteuil (Val-d'Oise, France ; canton) / Argenteuil (Val-d'Oise, France) / Bezons (Val-d'Oise, France) / Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France) / Herblay-sur-Seine (Val-d'Oise, France) / La... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : BUREAU DE L'ENREGISTREMENT D'ARGENTEUIL

    • 3 Q 1 308 - 404, 1096-1102 - Répertoire général de l'enregistrement et des déclarations pour servir à la recherche des droits scellés. 1865-1973
      Contenu :

      Ce répertoire récapitule par ordre numérique les comptes des personnes physiques et morales avec, pour chacune d'elles, la liste des actes les concernant (hors déclarations de succession).

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      Mode de classement :

      Classement chronologique.

      Seule la première date d'inscription de la première personne a été retenue dans l'analyse et la date de fermeture du bureau d'enregistrement comme date de fin

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      Notes :

      Répertoire créé en 1864 pour fusionner toutes les tables alphabétiques existantes à l'exception des déclarations de succession. Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau...

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      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Argenteuil (Val-d'Oise, France ; canton) / Argenteuil (Val-d'Oise, France) / Bezons (Val-d'Oise, France) / Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France) / Herblay-sur-Seine (Val-d'Oise, France) / La... ... Ouvrir le détail
      Type de document : répertoire
      Nom du producteur : BUREAU DE L'ENREGISTREMENT D'ARGENTEUIL

      • 3 Q 1 330 - A partir de septembre 1871 (volume n° 23) 1871-1973
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Argenteuil (Val-d'Oise, France ; canton) / Argenteuil (Val-d'Oise, France) / Bezons (Val-d'Oise, France) / Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France) / Herblay-sur-Seine (Val-d'Oise, France) / La... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : BUREAU DE L'ENREGISTREMENT D'ARGENTEUIL