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Archives communales déposées de Vienne-en-Arthies (1790-1984)
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Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
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I - Police - Hygiène - Justice
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
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1I - Police locale
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
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E-DEPOT 16 1I1 -
Acquisition d'un drap mortuaire : correspondance.
1905
Sujet :
administration communale / pompes funèbres
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
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2I - Police générale
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
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E-DEPOT 16 2I1 -
Réglementation de la circulation sur les chemins départementaux : arrêté préfectoral.
1971
Sujet :
police des transports / route départementale / circulation routière
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 16 2I2 -
Création d'un foyer rural : statuts, correspondance.
1954
Sujet :
foyer rural
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
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3I - Justice
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
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E-DEPOT 16 3I1 -
Constatation d'absence du foyer : acte notarié.
1830
Sujet :
affaire familiale
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
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5I - Hygiène publique et salubrité
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
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E-DEPOT 16 5I1 -
Surveillance des eaux de source : bulletins d'analyse.
1914
Importance matérielle :
2 bulletins
Sujet :
eau souterraine / eau potable
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
Réalisé avec
Ligeo Archives
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