Imprimer cette page

Archives communales déposées de Vienne-en-Arthies (1790-1984) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

-+
  • Archives communales déposées de Vienne-en-Arthies.
  • Nom du producteur
    Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
  • Présentation du producteur

    La commune de Vienne-en-Arthies, qui s'étend sur 376 hectares, se situe au sud-ouest du Vexin, à une cinquantaine de kilomètres de Paris. Elle est rattachée au canton de Magny-en-Vexin et à...

     ...  
  • Modalités d'entrée

    Conformément aux articles L.212-11 à L.212-14 du Code du patrimoine, les communes de moins de 2000 habitants sont tenues de déposer leurs archives centenaires aux Archives départementales. Dans le...

     ...  
  • Contenu

    Le fonds contient les registres de délibérations à partir de 1790. On peut signaler toutefois plusieurs lacunes dans le premier registre (1790-1845) : du 4 septembre 1792 au 26 juin 1803, du 17...

     ...  
  • Mode de classement

    Le classement de ce fonds a été effectué conformément au cadre de classement des archives communales de 1926.

  • Modalités d'accès

    Délais de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

     ...  
  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Les archives communales postérieures à 1945 restent consultables en mairie.