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Archives communales déposées de Vienne-en-Arthies (1790-1984)
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Archives postérieures à 1790
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Archives postérieures à 1790
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
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G - Contributions - Administrations financières
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
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1G - Impôts directs
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
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E-DEPOT 16 1G16 - 35 -
Cadastre.
1819-1984
Sujet :
cadastre
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 16 1G16 -
Délimitation de la commune : procès-verbaux, tableau de mesure, croquis.
1819
Sujet :
cadastre
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 16 1G17 -
Atlas napoléonien.
1819
Importance matérielle :
9 planches
Sujet :
cadastre
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Type de document :
plan cadastral
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 16 1G18 - 19 -
Etats de sections.
1823-1984
Importance matérielle :
2 registres
Sujet :
cadastre
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Type de document :
état de section
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 16 1G18 -
Etat de section des propriétés bâties et non bâties.
1823
Importance matérielle :
1 registre
Sujet :
cadastre
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Type de document :
état de section
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 16 1G19 -
Etat de section des propriétés non bâties.
1973-1984
Importance matérielle :
1 registre
Sujet :
cadastre
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Type de document :
état de section
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 16 1G20 -
Registre des augmentations et des diminutions.
1837-1914
Importance matérielle :
1 registre
Sujet :
cadastre
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 16 1G21 - 35 -
Matrices.
1823-1984
Importance matérielle :
15 registres
Sujet :
cadastre
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Type de document :
matrice cadastrale
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 16 1G21 -
Matrice des propriétés foncières.
1823
Importance matérielle :
1 registre
Sujet :
cadastre
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Type de document :
matrice cadastrale
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 16 1G22 - 24 -
Matrices des propriétés non bâties.
1891-1972
Importance matérielle :
3 registres
Sujet :
cadastre
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Type de document :
matrice cadastrale
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 16 1G22 -
1891-1914
1891-1914
Importance matérielle :
1 registre
Sujet :
cadastre
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Type de document :
matrice cadastrale
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 16 1G23 -
Folios 1 à 488.
1914-1972
Importance matérielle :
1 registre
Sujet :
cadastre
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Type de document :
matrice cadastrale
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 16 1G24 -
Folios 489 à 796.
1914-1972
Importance matérielle :
1 registre
Sujet :
cadastre
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Type de document :
matrice cadastrale
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 16 1G25 - 26 -
Matrices des propriétés bâties.
1882-1972
Importance matérielle :
2 registres
Sujet :
cadastre
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Type de document :
matrice cadastrale
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 16 1G25 -
1882-1910
1882-1910
Importance matérielle :
1 registre
Sujet :
cadastre
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Type de document :
matrice cadastrale
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 16 1G26 -
1911-1972
1911-1972
Importance matérielle :
1 registre
Sujet :
cadastre
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Type de document :
matrice cadastrale
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 16 1G27 - 35 -
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
1973-1984
Importance matérielle :
9 registres
Sujet :
cadastre
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Type de document :
matrice cadastrale
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 16 1G27 -
A à G.
1973
Importance matérielle :
1 registre
Sujet :
cadastre
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Type de document :
matrice cadastrale
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 16 1G28 -
H à Z.
1973
Importance matérielle :
1 registre
Sujet :
cadastre
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Type de document :
matrice cadastrale
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 16 1G29 -
1974-1976
1974-1976
Importance matérielle :
1 registre
Sujet :
cadastre
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Type de document :
matrice cadastrale
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 16 1G30 -
1973-1978
1973-1978
Importance matérielle :
1 registre
Sujet :
cadastre
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Type de document :
matrice cadastrale
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 16 1G31 -
Etat à G16.
1974-1979
Importance matérielle :
1 registre
Sujet :
cadastre
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Type de document :
matrice cadastrale
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 16 1G32 -
G19 à Z3.
1974-1979
Importance matérielle :
1 registre
Sujet :
cadastre
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Type de document :
matrice cadastrale
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 16 1G33 -
1980-1981
1980-1981
Importance matérielle :
1 registre
Sujet :
cadastre
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Type de document :
matrice cadastrale
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 16 1G34 -
De A à L.
1980-1984
Importance matérielle :
1 registre
Sujet :
cadastre
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Type de document :
matrice cadastrale
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 16 1G35 -
De M à Z.
1980-1984
Importance matérielle :
1 registre
Sujet :
cadastre
Lieu :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Type de document :
matrice cadastrale
Nom du producteur :
Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)
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