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Centre hospitalier de Pontoise, tutelle administrative et financière de l'Etat (1949-2005) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2347 W 1 - 47 - Administration générale, contrôle de légalité des actes. 1949-2005
    Sujet : établissement public d'hospitalisation
    Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2347 W 1 - 20 - Organe délibérant. 1949-2005
      Sujet : conseil d'administration / établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2347 W 21 - 47 - Budget. 1972-2005
      Sujet : établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Type de document : budget
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 21 - 45 - Gestion comptable des exercices : pièces budgétaires. 1972-2005
        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : budget
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 21 - Exercice 1972 : rapport d'activité. 1972
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 22 - Exercice 1973 : budget prévisionnel, budget primitif, prix de journée, budget supplémentaire, compte administratif et rapport, rapport annuel de gestion, rapport d'activité. 1972-1974
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 23 - Exercice 1974 : prix de journée, budget supplémentaire, compte administratif et rapport, rapport d'activité. 1973-1975
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 24 - Exercice 1975 : budget prévisionnel, budget primitif, prix de journée, budget supplémentaire, compte administratif et rapport, rapport d'activité. 1974-1976
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 25 - Exercice 1976 : budget prévisionnel, prix de journée, budget supplémentaire, rapport sur le compte administratif, rapport d'activité. 1975-1977
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 26 - Exercice 1977 : budget prévisionnel, budget primitif, prix de journée, budget supplémentaire, compte administratif, rapport d'activité. 1976-1978
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 27 - Exercice 1978 : effectifs du personnel, prix de journée, budgets annexes, rapport sur le compte administratif, rapport d'activité. 1977-1979
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 28 - Exercice 1979 : budget des recettes et dépenses, budget prévisionnel, budget primitif, rapports sur le prix de journée, budgets annexes, budget supplémentaire, compte administratif, rapport d'activité. 1978-1980
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 29 - Exercice 1980 : budget primitif et rapport, prix de journée, budgets annexes, budget supplémentaire et rapport, compte administratif, rapport du budget, compte de gestion, rapport d'activité. 1979-1981
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 30 - Exercice 1981 : effectifs du personnel, budget primitif, prix de journée, budget supplémentaire et rapport, compte administratif, rapport d'activité. 1980-1982
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 31 - Exercice 1982 : budget primitif, prix de journée, budgets annexes, rapports sur le budget, rapport d'activité. 1981-1983
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 32 - Exercice 1983 : budgets annexes, rapports sur le budget, rapport d'activité. 1982-1984
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 33 - Exercice 1984 : budget primitif et rapport, budgets annexes, rapports sur le budget. 1983-1985
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 34 - Exercice 1994 : budget primitif, budget primitif exécutoire, rapport d'orientation budgétaire, décisions modificatives, compte administratif, compte de gestion, rapport moral et financier. 1993-1995
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 35 - Exercice 1995 : compte administratif, rapport moral et financier. 1994-1996
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 36 - Exercice 1996 : rapports budgétaires, rapport d'orientation budgétaire, rapport de gestion, rapport moral et financier, bilan social. 1996-1997
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 37 - Exercice 1997 : budget primitif, rapport d'orientation budgétaire, rapports sur le budget, décisions modificatives, compte administratif, rapport de gestion, rapport moral et financier, bilan social. 1996-1998
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 38 - Exercice 1998 : rapport d'orientation budgétaire, procédure contradictoire, rapport de gestion, rapport moral et financier, bilan social. 1998-1999
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 39 - Exercice 1999 : rapport d'orientation budgétaire, procédure contradictoire, rapport moral et financier. 1999-2000
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 40 - Exercice 2000 : rapport d'orientation budgétaire, budget primitif, décisions modificatives, compte administratif, compte de gestion, bilan social. 1999-2001
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 41 - Exercice 2001 : rapports sur le budget, rapport de gestion, rapport moral et financier, bilan social. 2001-2002
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 42 - Exercice 2002 : rapports sur le budget, rapport moral et financier, bilan social, réforme de la tarification des établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (E.H.P.A.D.). 2002-2003
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 43 - Exercice 2003 : rapport d'orientation, rapports sur le budget, rapport moral et financier, bilan social. 2003-2004
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 44 - Exercice 2004 : rapport d'orientation, rapports sur le budget, décisions modificatives, compte administratif, rapport moral et financier, bilan social. 2004-2005
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 45 - Exercice 2005 : budget prévisionnel, rapport d'orientation, rapports sur le budget, décisions modificatives, compte administratif, compte de gestion, rapport moral et financier, bilan social. 2004-2005
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 46 - 47 - Fixation des tarifs de prestations. 1973-2005
        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : budget
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 46 - Arrêtés de prix de journée, arrêtés de tarif d'intervention du Service mobile d'urgence et de réanimation (S.M.U.R.). 1973-1985
          Sujet : aide médicale urgente / établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 47 - Arrêtés de dotation globale et de fixation des tarifs de prestation. 1994-2005
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

  • 2347 W 48 - 144 - Autorisation d'activités de soins. 1960-2004
    Sujet : établissement public d'hospitalisation
    Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2347 W 49-50, 86, 121 - Plan directeur et programme des besoins. 1961-1994
      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 49 - Plan directeur, programme d'équipement et addenda. 1961
        4 vues - Plan directeur, programme d\'équipement et addenda. (ouvre la visionneuse)

        4 vues

        Contenu :

        Contient des plans et des photographies.

        Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan, document photographique
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 50 - Acquisition de terrains pour l'implantation de l'hôpital général, nouveau programme des besoins, plan directeur, subventions. 1962-1969
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 86 - Situation de l'hôpital, modification du programme des besoins, extension de la capacité en lits, arrêtés préfectoraux, plan directeur 1980. 1972-1983
        Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 121 - Révision du programme d'établissement : correspondances, rapport et avis de la commission régionale de l'hospitalisation, dossier de demande soumis au Comité régional d'organisation sanitaire et sociale (C.R.O.S.S.). 1988-1994
        Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2347 W 48, 51-85, 87-120, 122-144 - Travaux et équipements. 1960-2004
      Contenu :

      Contient les avis de la D.D.A.S.S., autorité de tutelle, et des partenaires administratifs (Direction départementale de l'équipement...).

      Mode de classement :

      Classement chronologique et par équipement

      Sujet : établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 48 - Pavillon de la chirurgie, pavillon de la médecine : plans des services d'hospitalisation. 1960
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 51 - 52 - Ecole d'infirmières. 1964-1976
        Sujet : construction hospitalière / enseignement hospitalier / auxiliaire médical / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 51 - Construction et équipement : agrément technique, dossier de subventions du département, dossiers de demande de réévaluation des subventions, avenants de marchés de travaux complémentaires. 1964-1976
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / enseignement hospitalier / auxiliaire médical
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 52 - Agrandissement et aménagement : marchés de travaux. 1971-1974
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / enseignement hospitalier / auxiliaire médical
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 53 - Logement du personnel, construction d'un bâtiment préfabriqué : programme du concours, contrat d'architecte. 1965-1966
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 54 - Pavillon de l'internat, construction : avant-projet. 1965-1966
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 55 - Extension de l'hôpital, travaux d'agrandissement (bloc hospitalier, quartier psychiatrique, centre de transfusion sanguine, pouponnière, services généraux) : contrat d'architecte, convention d'assistance financière, administrative et technique et avenants. 1968-1974
        Sujet : construction hospitalière / hôpital psychiatrique / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 56 - Quartier psychiatrique, acquisition de terrain, expropriations, acquisition d'immeuble : dossiers de demande de déclaration d'utilité publique (D.U.P.), avis. 1964-1976
        Contenu :

        Contient des plans parcellaires.

        Sujet : construction hospitalière / hôpital psychiatrique / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 57 - 59 - Pavillon de désencombrement psychiatrique, construction. 1966-1972
        Sujet : construction hospitalière / hôpital psychiatrique / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 57 - Avant-projet, avis, agrément technique, financement, demande de réévaluation, convention d'assistance financière, administrative et technique, emprunts. 1966-1971
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / hôpital psychiatrique
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 58 - Avenants de marchés de travaux, marchés de travaux supplémentaires. 1970-1972
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / hôpital psychiatrique
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 59 - Equipement mobilier : agrément technique. 1971
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / hôpital psychiatrique
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 60 - 62 - Centre départemental de transfusion sanguine (C.T.S.), construction. 1966-1979
        Sujet : construction hospitalière / transfusion sanguine / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 60 - Avant-projet, dossier de projet général, agrément technique, financement, subventions, emprunts. 1966-1978
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / transfusion sanguine
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 61 - Dossier d'exécution, marché, marchés lots différés, avenants. 1970-1978
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / transfusion sanguine
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 62 - Equipement mobilier : agrément technique, financement, subventions. 1976-1979
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière / transfusion sanguine
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 63 - 64 - Bloc hospitalier, construction. 1969-1971
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 65 - 74 - Bloc médico-chirurgical (B.M.C.), construction. 1969-1981
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 75 - 78 - Pouponnière départementale, construction. 1969-1982
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 75 - Dossier programme, avant-projet, agrément technique, subventions, emprunts, convention d'assistance financière, administrative et technique, emprunts. 1969-1982
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 76 - Devis programme d'exécution et plans. 1975
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 77 - Marchés et avenants. 1976-1978
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 78 - Equipement mobilier : dossier technique, agrément technique, subventions. 1975-1979
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 79 - Bloc opératoire et maternité, agrandissement : avant-projet, agrément technique, certificat de conformité, emprunts, marchés, contrat d'architecte et avenant. 1970-1975
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 80 - Bloc opératoire et service de réanimation, équipement : agrément technique, demande de subventions. 1972-1976
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : équipement médico chirurgical / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 81 - Service des prématurés et des maladies néonatales, équipement : agrément technique, demande de subventions. 1971-1973
        Sujet : équipement médico chirurgical / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 82 - Logement de fonction de directeur, construction : demande de permis de construire, marché. 1969-1971
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 83 - Logement de fonction de surveillante de maison de retraite, construction : marché. 1969-1971
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 84 - Pavillon d'entrée, construction : marché. 1970-1971
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 85 - Bâtiment de pharmacie, construction : marché. 1971
        Sujet : construction hospitalière / pharmacie / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 87 - Lactarium départemental, création : avant-projet, financement. 1971-1975
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 88 - Unité de dialyse rénale, construction : avant-projet, agrément technique, financement, marchés. 1970-1974
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 89 - Centre d'hémodialyse, extension, pavillon de médecine, aménagement : avant-projet, financement, marchés. 1974-1982
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 90 - Crèche-garderie pour les enfants du personnel, construction : agrément technique, financement. 1972
        Sujet : construction hospitalière / crèche / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 91 - Crèche, extension : marchés, marché d'ingénierie, marchés lots différés. 1973-1978
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / crèche / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 92 - Hôpital "Mère-Enfant", implantation : modification du programme et dossier d'acquisition de terrain. 1972-1977
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 93 - Unités industrialisées pour personnes âgées de 120 lits, construction et équipement : projet, agrément technique, financement. 1972-1976
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement médico social / équipement médico chirurgical / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 94 - Unités de soins normalisées (U.S.N.) de 90 lits, construction et équipement : marchés de travaux, avenants de travaux supplémentaires, agrément technique, financement, demande d'autorisation de programme complémentaire. 1974-1981
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / équipement médico chirurgical / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 95 - Ancien pavillon militaire, rénovation : marchés de travaux. 1973-1975
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 96 - Foyer d'infirmières, construction : avant-projet, agrément technique, marchés, emprunts. 1974
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 97 - Galerie technique, construction : contrat d'architecte, marchés. 1974-1977
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 98 - Service de médecine nucléaire, création et acquisition d'équipement lourd : demandes d'autorisation. 1974-1979
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : équipement médico chirurgical / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 99 - Service de pédiatrie, rénovation : marchés. 1975
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 100 - Radiologie, extension et aménagement : marchés, avenants. 1975-1978
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / installation radiologique / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 101 - Ancien internat, aménagement en école d'aides soignantes : contrat d'architecte. 1979
        Sujet : construction hospitalière / enseignement hospitalier / auxiliaire médical / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 102 - Salle de sûreté, création : marché. 1979-1980
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 103 - Service mobile d'urgence et de réanimation (S.M.U.R.), équipement : subventions. 1974-1981
        Sujet : aide médicale urgente / transport sanitaire / équipement médico chirurgical / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 104 - Politique périnatale, équipement : subventions. 1975-1977
        Sujet : équipement médico chirurgical / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 105 - 106 - Service d'aide médicale urgente (S.A.M.U.) départemental. 1976-1984
        Sujet : aide médicale urgente / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 105 - Construction : avant-projet, contrat d'architecte, agrément technique, financement, subventions, marchés. 1976-1981
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation / aide médicale urgente
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 106 - Equipement : agrément technique, financement, subventions. 1979-1984
          Sujet : équipement médico chirurgical / établissement public d'hospitalisation / aide médicale urgente
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 107 - Bloc médico-chirurgical (B.M.C.), équipement lourd : demandes d'autorisation d'acquisition ou de remplacement, financement. 1977-1979
        Sujet : équipement médico chirurgical / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 108 - Centre de transfusion sanguine (C.T.S.), équipement lourd : demandes d'autorisation d'acquisition ou de remplacement. 1977-1985
        Sujet : équipement médico chirurgical / transfusion sanguine / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 109 - Centre hospitalier, équipement lourd : demandes d'autorisation d'acquisition ou de remplacement, financement. 1977-1988
        Sujet : équipement médico chirurgical / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 110 - Bâtiment de chirurgie de l'ancien hôpital, restructuration 1ère tranche, installation de la stomatologie et de l'ophtalmologie au 2e étage : programme, avant-projet, emprunts, agrément technique, marchés. 1980-1985
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 111 - 113 - Pavillon de chirurgie, restructuration, 2e tranche. 1982-1985
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 111 - Rénovation du 1er étage pour installation du service de néonatalogie : avant-projet sommaire, marchés. 1983-1984
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 112 - Extension de la maternité (aménagement d'un accueil parents, extension du plateau technique) : financement, emprunts, agrément technique, étude des surcoûts, dossier de consultation des entreprises, marchés, marché de contrôle technique. 1982-1985
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 113 - Extension de l'accueil et rénovation de la maternité : avant-projet sommaire (A.P.S.), agrément technique, financement, emprunts, marchés. 1984-1985
          Contenu :

          Contient des plans.

          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 114 - Hélistation, création : projet, agrément technique, financement, subventions, marché, contrat d'architecte. 1981-1984
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 115 - Maison de retraite Saint-Louis, rénovation : avant-projet détaillé (A.P.D.), autorisation de reconversion de l'hospice et de mise en place d'une section de cure médicale. 1981-1988
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement médico social / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 116 - Maison de retraite et bâtiment V.120, construction d'une galerie de liaison : marchés. 1983-1984
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement médico social / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 117 - Deux services de psychiatrie, construction : projet, avant-projet sommaire (A.P.S.), avis, avant-projet détaillé (A.P.D.), agrément technique, commission de sécurité, étude des surcoûts, concours d'architecture, contrat d'architecte et avenants, marché de contrôle technique. 1980-1990
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / hôpital psychiatrique / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 118 - Service de psychiatrie de 50 lits, construction : dossier de consultation des entreprises valable marché, marchés d'entreprises. 1988-1990
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / hôpital psychiatrique / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 119 - Unité de stérilisation et locaux annexes pour l'ancien hôpital, construction : agrément technique, financement. 1984-1985
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 120 - Maison de retraite Saint-Louis, restructuration et équipement : avant-projet sommaire (A.P.S.), agrément technique, financement, arrêté d'augmentation de capacité. 1989-1995
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement médico social / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 122 - Système de gestion informatique : schéma directeur. 1982
        Sujet : système d'information / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 123 - Service de gynécologie-obstétrique, extension : étude de surcoûts, subventions, financement. 1983-1985
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 124 - Bloc opératoire B, étude d'organisation : marché. 1989
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 125 - Plan stratégique 1991-1995. 1990
        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 126 - Centre de recherches pharmacologiques : avant-projet sommaire (A.P.S.). 1990
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / pharmacie / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 127 - Incinérateur de déchets hospitaliers, installation : projet, rapports, avis. 1990-1999
        Sujet : déchet hospitalier / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 128 - Système d'information : schéma directeur. 1991
        Sujet : système d'information / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 129 - Entrée de l'hôpital, restructuration : avant-projet sommaire (A.P.S.). 1992
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 130 - Centre hospitalier, équipement lourd, demandes d'autorisation d'acquisition et de renouvellement : correspondances, arrêtés (acquisition d'un deuxième appareil d'angiographie, acquisition d'une deuxième gamma-caméra, renouvellement de huit appareils d'hémodialyse, renouvellement du scanner, acquisition d'une IRM, renouvellement d'une gamma-caméra). 1992-2004
        Sujet : équipement médico chirurgical / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

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