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Centre hospitalier de Pontoise, tutelle administrative et financière de l'Etat (1949-2005) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2347 W 1 - 47 - Administration générale, contrôle de légalité des actes. 1949-2005
    Sujet : établissement public d'hospitalisation
    Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2347 W 1 - 20 - Organe délibérant. 1949-2005
      Sujet : conseil d'administration / établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2347 W 21 - 47 - Budget. 1972-2005
      Sujet : établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Type de document : budget
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 21 - 45 - Gestion comptable des exercices : pièces budgétaires. 1972-2005
        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : budget
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 21 - Exercice 1972 : rapport d'activité. 1972
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 22 - Exercice 1973 : budget prévisionnel, budget primitif, prix de journée, budget supplémentaire, compte administratif et rapport, rapport annuel de gestion, rapport d'activité. 1972-1974
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 23 - Exercice 1974 : prix de journée, budget supplémentaire, compte administratif et rapport, rapport d'activité. 1973-1975
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 24 - Exercice 1975 : budget prévisionnel, budget primitif, prix de journée, budget supplémentaire, compte administratif et rapport, rapport d'activité. 1974-1976
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 25 - Exercice 1976 : budget prévisionnel, prix de journée, budget supplémentaire, rapport sur le compte administratif, rapport d'activité. 1975-1977
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 26 - Exercice 1977 : budget prévisionnel, budget primitif, prix de journée, budget supplémentaire, compte administratif, rapport d'activité. 1976-1978
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 27 - Exercice 1978 : effectifs du personnel, prix de journée, budgets annexes, rapport sur le compte administratif, rapport d'activité. 1977-1979
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 28 - Exercice 1979 : budget des recettes et dépenses, budget prévisionnel, budget primitif, rapports sur le prix de journée, budgets annexes, budget supplémentaire, compte administratif, rapport d'activité. 1978-1980
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 29 - Exercice 1980 : budget primitif et rapport, prix de journée, budgets annexes, budget supplémentaire et rapport, compte administratif, rapport du budget, compte de gestion, rapport d'activité. 1979-1981
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 30 - Exercice 1981 : effectifs du personnel, budget primitif, prix de journée, budget supplémentaire et rapport, compte administratif, rapport d'activité. 1980-1982
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 31 - Exercice 1982 : budget primitif, prix de journée, budgets annexes, rapports sur le budget, rapport d'activité. 1981-1983
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 32 - Exercice 1983 : budgets annexes, rapports sur le budget, rapport d'activité. 1982-1984
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 33 - Exercice 1984 : budget primitif et rapport, budgets annexes, rapports sur le budget. 1983-1985
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 34 - Exercice 1994 : budget primitif, budget primitif exécutoire, rapport d'orientation budgétaire, décisions modificatives, compte administratif, compte de gestion, rapport moral et financier. 1993-1995
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 35 - Exercice 1995 : compte administratif, rapport moral et financier. 1994-1996
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 36 - Exercice 1996 : rapports budgétaires, rapport d'orientation budgétaire, rapport de gestion, rapport moral et financier, bilan social. 1996-1997
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 37 - Exercice 1997 : budget primitif, rapport d'orientation budgétaire, rapports sur le budget, décisions modificatives, compte administratif, rapport de gestion, rapport moral et financier, bilan social. 1996-1998
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 38 - Exercice 1998 : rapport d'orientation budgétaire, procédure contradictoire, rapport de gestion, rapport moral et financier, bilan social. 1998-1999
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 39 - Exercice 1999 : rapport d'orientation budgétaire, procédure contradictoire, rapport moral et financier. 1999-2000
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 40 - Exercice 2000 : rapport d'orientation budgétaire, budget primitif, décisions modificatives, compte administratif, compte de gestion, bilan social. 1999-2001
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 41 - Exercice 2001 : rapports sur le budget, rapport de gestion, rapport moral et financier, bilan social. 2001-2002
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 42 - Exercice 2002 : rapports sur le budget, rapport moral et financier, bilan social, réforme de la tarification des établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (E.H.P.A.D.). 2002-2003
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 43 - Exercice 2003 : rapport d'orientation, rapports sur le budget, rapport moral et financier, bilan social. 2003-2004
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 44 - Exercice 2004 : rapport d'orientation, rapports sur le budget, décisions modificatives, compte administratif, rapport moral et financier, bilan social. 2004-2005
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 45 - Exercice 2005 : budget prévisionnel, rapport d'orientation, rapports sur le budget, décisions modificatives, compte administratif, compte de gestion, rapport moral et financier, bilan social. 2004-2005
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2347 W 46 - 47 - Fixation des tarifs de prestations. 1973-2005
        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : budget
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 46 - Arrêtés de prix de journée, arrêtés de tarif d'intervention du Service mobile d'urgence et de réanimation (S.M.U.R.). 1973-1985
          Sujet : aide médicale urgente / établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2347 W 47 - Arrêtés de dotation globale et de fixation des tarifs de prestation. 1994-2005
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales