Archives numérisées
Notice descriptive
- Centre hospitalier de Pontoise, tutelle administrative et financière de l'Etat (1949-2005)
- Administration générale, contrôle de légalité des actes.
- Organe délibérant.
- Réunions du conseil d'administration : ordres du jour, délibérations, compte-rendus et annexes.
- Organe délibérant.
- Administration générale, contrôle de légalité des actes.
2347 W 17 - 2000 2000
Sujet : établissement public d'hospitalisation / conseil d'administration
Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales