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Bureau d'enregistrement de Taverny (1919-1974) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 11 1 à 585, 669 à 672 - Registres de formalités et actes déposés. 1933-1971
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 11 233 à 251, 437 à 585, 669 à 672 - Actes sous seing privé, baux et mutation de commerce : enregistrement. 1933-1970
      Contenu :

      Contrats passés entre particuliers.

      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte sous seing privé
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 11 239 à 251 - Baux d'immeubles, mutation de fonds de commerce, cession d'un droit de bail ou promesse de bail : enregistrement. 1934-1955
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : nature de l'acte ; noms, prénoms, professions et domiciles des vendeurs/bailleurs et preneurs/acquéreurs ; dates des actes et de l'entrée en jouissance du bien ;...

        ... Ouvrir le détail
        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Notes :

        Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même.

        Sujet : loyer immobilier / baux commerciaux / fonds de commerce / enregistrement
        Lieu :
        Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ... Ouvrir le détail
        Type de document : bail, acte sous seing privé
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 11 245 - 24 mai 1943-27 août 1945 (volume n° 7). 24 mai 1943-27 août 1945
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / fonds de commerce
          Lieu :
          Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement