Notice descriptive
- Archives communales déposées de Hodent (1610-1985)
- Archives postérieures à 1790
- I- Police, hygiène, justice
- 1I- Police locale
- I- Police, hygiène, justice
- Archives postérieures à 1790
E-DEPOT 67 1I2 - Sécurisation de puits. - Refus du propriétaire : déclaration du garde-champêtre. 1878
Contenu :
La déclaration est enregistrée et rédigée par le maire de la commune.
Sujet : garde particulier
Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur : Hodent (Val-d'Oise)