Notice descriptive
- Bureau d'enregistrement de Luzarches (1753-1971)
- Registres de formalités et actes déposés.
- Actes sous seing privé.
- Registres de formalités et actes déposés.
3 Q 5 76 - 80, 82-96, 305-314, 511-512 - Résumé des actes. 23 pluviôse an VII-1855, 1882-4 janvier 1956
Contenu :
Les registres renseignent sur : la nature de l'acte, les noms des parties et la date de l'acte.
Sujet : enregistrement
Lieu :
Type de document : acte sous seing privé
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement