Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Luzarches (1753-1971)
    • Registres de formalités et actes déposés.
      • Actes sous seing privé.

3 Q 5 76 - 80, 82-96, 305-314, 511-512 - Résumé des actes. 23 pluviôse an VII-1855, 1882-4 janvier 1956

Contenu :

Les registres renseignent sur : la nature de l'acte, les noms des parties et la date de l'acte.

Sujet : enregistrement
Lieu :
Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
Type de document : acte sous seing privé
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement