Notice descriptive

  • Archives communales déposées du Bellay-en-Vexin (1645-1973)
    • Archives postérieures à 1790
      • N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
        • 3N - Eaux

E-DEPOT 33 3N2 - Abreuvoir. - Construction : extraits de délibérations du conseil municipal, arrêté du maire, rapport de la commission sanitaire, acte d'acquisition d'un terrain à l'amiable, état parcellaire estimatif, croquis de situation, plan général de la commune, affiche de l'adjucation, devis, soumission et marché, notes, correspondance (1911-1914). Financement : arrêté préfectoral, avis de versement, tableau d'amortissement, note, correspondance (1913-1914). 1911-1914

Contenu :

Contient un croquis sur calque.

Sujet : équipement collectif / eau / acquisition domaniale / finances communales / dette publique
Lieu : Le Bellay-en-Vexin (Val-d'Oise, France)
Type de document : document graphique, affiche
Nom du producteur : Le Bellay-en-Vexin (Val-d'Oise)

Iconographies

1 vue Abreuvoir. - Construction : extraits de délibérations du conseil municipal, arrêté du maire, rapport de la commission sanitaire, acte d'acquisition d'un terrain à l'amiable, état parcellaire estimatif, croquis de situation, plan général de la commune, affiche de l'adjucation, devis, soumission et marché, notes, correspondance (1911-1914). Financement : arrêté préfectoral, avis de versement, tableau d'amortissement, note, correspondance (1913-1914).
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