Notice descriptive
- Archives communales déposées du Bellay-en-Vexin (1645-1973)
- Archives postérieures à 1790
- D - Administration générale de la commune
- 1D - Conseil municipal
- Délibérations.
- 1D - Conseil municipal
- D - Administration générale de la commune
- Archives postérieures à 1790
E-DEPOT 33 1D2 - 1827-1834 27 avril 1827-12 janvier 1834
Importance matérielle : 1 registre
Sujet : conseil municipal
Lieu : Le Bellay-en-Vexin (Val-d'Oise, France)
Type de document : délibération
Nom du producteur : Le Bellay-en-Vexin (Val-d'Oise)
