Notice descriptive
- Centre hospitalier d'Eaubonne et de Montmorency, puis groupement hospitalier Eaubonne-Montmorency après fusion (hôpital Simone Veil), tutelle administrative et financière de l’Etat (1958-2006)
- Tutelle administrative et financière de l'Etat sur le centre hospitalier intercommunal Eaubonne-Montmorency (puis groupement hospitalier Eaubonne-Montmorency).
- Administration générale, contrôle de légalité des actes.
- Budget.
- Gestion comptable des exercices : pièces budgétaires.
- Budget.
- Administration générale, contrôle de légalité des actes.
- Tutelle administrative et financière de l'Etat sur le centre hospitalier intercommunal Eaubonne-Montmorency (puis groupement hospitalier Eaubonne-Montmorency).
2389 W 169 - Exercice 2005 : rapport préliminaire sur le budget, budget primitif, décisions modificatives, compte administratif, compte de gestion, rapport de gestion, bilan social. 2004-2006
Sujet : établissement public d'hospitalisation
Lieu : Eaubonne (Val-d'Oise, France) / Montmorency (Val-d'Oise, France)
Type de document : budget
Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales
