Notice descriptive
- Archives communales déposées de Bonneuil-en-France (1654-1993)
- Archives postérieures à 1790
- O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régie des eaux
- 1O - Travaux publics et voirie en général
- O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régie des eaux
- Archives postérieures à 1790
E-DEPOT 55 1O5 - Ventes et acquisitions de terrains : arrêté préfectoral, plan calque, plans, correspondance. 1896, 1898, 1931, 1936
Contenu :
Ces transactions concernent l'ouverture de voies.
Sujet : acquisition domaniale / domaine immobilier
Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
Type de document : plan
Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)
