Notice descriptive
- Archives communales déposées du Bellay-en-Vexin (1645-1973)
- Archives postérieures à 1790
- O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
- 1O - Travaux publics et voirie en général
- Chemins vicinaux.
- 1O - Travaux publics et voirie en général
- O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
- Archives postérieures à 1790
E-DEPOT 33 1O4 - Service vicinal. - Budget et chapitres additionnels : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1873-1945). Création et emploi de ressources : arrêtés de mise en demeure (1907-1911). Registres des taxes annuelles (1912). 1873-1945
Sujet : fiscalité / voie communale
Lieu : Le Bellay-en-Vexin (Val-d'Oise, France)
Type de document : budget, budget supplémentaire
Nom du producteur : Le Bellay-en-Vexin (Val-d'Oise)