Notice descriptive
1962 W 1 à 16 - Élections politiques, commune de Louvres : listes d'émargement. 1973-2001
- Élections politiques, commune de Louvres : listes d'émargement.
| Auteurs : Pauline Ponche sous la direction d’Aurélie Kouakou Ekra et Marie-Hélène Peltier, directeur des Archives départementales du Val-d’Oise | Dates extrêmes : 1973-2001 |
| Type d'instrument de recherche : Bordereau de versement | Importance matérielle : 1,07 m.l. (16 articles) |
| Date de publication : 2019 | Index : élection politique, Louvres (Val-d'Oise, France), liste d'émargement, |
| Cotes extrêmes : 1962 W 1 à 16 |
Nom du producteur
Val-d'Oise. PréfectureContenu
Accroissements
Fonds ouvert susceptible d’accroissement.
Mode de classement
Classement par type de scrutin.
Modalités d'accès
Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.
Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.
Modalités de reproduction
Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.
