Notice descriptive
- Archives communales déposées de Courcelles-sur-Viosne (1589-1979)
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
- O – TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, REGIME DES EAUX
- 1O - Travaux publics et voirie en général
- O – TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, REGIME DES EAUX
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
E-DEPOT 85 1O6 - Entretien général de la voirie. - Emprunt : arrêté préfectoral, tableau d'amortissement, instruction et formulaire concernant les avances de l'Etat aux communes rurales, correspondance (1929-1949). Travaux : devis estimatifs, rapport de l'agent voyer, procès-verbal de réception des fournitures, marché de gré à gré, mémoires, plan extrait de la carte vicinale, correspondance (1848-1951). Elagages le long des voies : arrêtés du maire, correspondance de l'agent voyer (1813-1893). 1813-1951
Sujet : réseau routier / dette publique
Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)