Notice descriptive
- Archives communales déposées de Courcelles-sur-Viosne (1589-1979)
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
- N – BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX
- 1N - Biens communaux
- Pré des Vaux.
- 1N - Biens communaux
- N – BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
E-DEPOT 85 1N2 - Exploitation. - Répartition et location des terres (1840-1927). Vente de bois (1832-1928). Vente d'herbe et de foin (1828-1844). Récurage des fossés (1841). 1828-1928
Contenu :
Contient notamment des listes nominatives, des cahiers des charges, des procès-verbaux d'estimation, des procès-verbaux d'adjudication, des affiches.
Sujet : concession domaniale / produit domanial / bois / biens communaux
Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
Type de document : liste nominative, affiche
Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
