Notice descriptive
- Archives communales déposées de Courcelles-sur-Viosne (1589-1979)
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
- G – CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIERES
- 1G - Impôts directs
- Contributions directes.
- 1G - Impôts directs
- G – CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIERES
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
E-DEPOT 85 1G16 - Evaluation : listes nominatives et procès-verbal relatifs à la nomination des classificateurs (1835-1933), listes nominatives des répartiteurs (an VIII-1936), liste nominative des membres de la commission communale des impôts directs (1965), instructions (1833-1836), correspondance relative à des protestations (1836-1897). an VIII-1965
Sujet : impôts locaux
Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
Type de document : liste nominative
Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
