Accès au chemin de la Rive. - Contentieux : mémoire préalable à assignation, grosses et extraits de jugements, rapports, plans, correspondance. Archives départementales du Val-d'Oise

Notice descriptive

Archives communales déposées de Courcelles-sur-Viosne (1589-1979)
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
  - N – BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX
    - 1N - Biens communaux
      - Pré des Vaux.

Contenu :

Contient deux plans figurant le chemin de la Rive et les parcelles alentours. L'un des plans est aquarellé.

Notes :

Le chemin de la Rive permet l'accès au pré des Vaux.

Conditions d'accès :

Pour des raisons de conservation, les deux plans partiels de la commune [1819] ont été extraits et cotés E-DEPOT 85 1N3(1) [consultable en ligne].

Sujet : biens communaux

Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

Type de document : plan, document graphique

Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

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