Notice descriptive

  • Archives communales déposées de Courcelles-sur-Viosne (1589-1979)
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
      • M – EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
        • 2M - Edifices du culte et cimetières
          • Presbytère.

E-DEPOT 85 2M3 - Propriété et gestion. - Donation à la commune : actes notariés, extraits d'ordonnance royale, correspondance (1816-1821). Location et vente de la grange : soumission, cahier des charges, acte d'adjudication, correspondance (1843-1853). Aliénation de la mitoyenneté d'un mur : arrêté préfectoral, plan, acte de vente, procès-verbal estimatif de parcelle (1891-1892). Location : extraits du registre de délibérations du conseil municipal, décomptes de loyer, correspondance (1904-1962). 1816-1962

Sujet : presbytère
Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
Type de document : plan, document graphique
Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

Iconographies

9 vues Propriété et gestion. - Donation à la commune : actes notariés, extraits d'ordonnance royale, correspondance (1816-1821). Location et vente de la grange : soumission, cahier des charges, acte d'adjudication, correspondance (1843-1853). Aliénation de la mitoyenneté d'un mur : arrêté préfectoral, plan, acte de vente, procès-verbal estimatif de parcelle (1891-1892). Location : extraits du registre de délibérations du conseil municipal, décomptes de loyer, correspondance (1904-1962).
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