Notice descriptive

  • Archives communales déposées de Courcelles-sur-Viosne (1589-1979)
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
      • D – ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
        • 1D - Conseil municipal

E-DEPOT 85 1D9 - Commission municipale scolaire. - Délibérations : registre (1882-1915). Nomination du délégué cantonal : avis du sous-préfet, listes nominatives des délégués par arrondissement (1882-1906). 1882-1915

Sujet : conseil municipal / vie scolaire
Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
Type de document : liste nominative, délibération
Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)