Notice descriptive
- Archives communales déposées de Courcelles-sur-Viosne (1589-1979)
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
- D – ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
- 1D - Conseil municipal
- Registres de délibérations.
- 1D - Conseil municipal
- D – ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
E-DEPOT 85 1D3 - 15 mai 1838-19 février 1854 15 mai 1838-19 février 1854
Contenu :
Comporte une table récapitulative pour les 26 premières délibérations.
Importance matérielle : 1 registre
Sujet : conseil municipal
Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
Type de document : table, délibération, registre
Nom du producteur : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
