Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement d’Ecouen (1803-1969)
    • Instruments de recherche.

3 Q 3 396 à 432, 746 W 100 à 106, 234 à 246 - Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits celés. 1866-1969

Contenu :

Ce répertoire récapitule par ordre numérique les comptes des personnes physiques et morales avec, pour chacune d'elles, la liste des actes les concernant, hors déclaration de succession.

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Sujet : enregistrement
Lieu :
Ecouen (Val-d'Oise, France ; canton) / Attainville (Val-d'Oise, France) / Baillet-en-France (Val-d'Oise, France) / Bouffémont (Val-d'Oise, France) / Bouqueval (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
Type de document : répertoire
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement