Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement d’Ecouen (1803-1969)
    • Registres de formalités et actes déposés.
      • Actes sous seing privé.

3 Q 3 43 à 56, 247 à 254 - Résumé des actes : registres. 1810-1851, 1854-1858, 1864-1867, 1869-1871, 1876-1888

Contenu :

Les registres renseignent sur : la nature de l'acte, les noms des parties et la date de l'acte.

Mode de classement :

Classement chronologique

Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
Lieu :
Ecouen (Val-d'Oise, France ; canton) / Attainville (Val-d'Oise, France) / Baillet-en-France (Val-d'Oise, France) / Bouffémont (Val-d'Oise, France) / Bouqueval (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
Type de document : acte sous seing privé, bail
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement