Notice descriptive
- Archives communales déposées de La Roche-Guyon (1578-2001)
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
- O - TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, REGIME DES EAUX
- 3O - Navigation et régime des eaux
- Seine.
- 3O - Navigation et régime des eaux
- O - TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, REGIME DES EAUX
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
E-DEPOT 2 3O2 - Bac. - Adjudication des droits : affiche relative à la tarification, cahier des charges, arrêtés préfectoraux, arrêté de l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, certificat de bonnes vie et moeurs, correspondance (an VIII-1952). Fonctionnement du service et entretien du bateau : procès-verbaux de constatation de dysfonctionnement, arrêtés préfectoraux, correspondance (an X-1962). an VIII-1962
Conditions d'accès :
Pour des raisons de conservation, l'affiche relative aux tarifs a été extraite et cotée 3O2(1)
Sujet : bateau de navigation intérieure / cours d'eau
Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Seine (France ; cours d'eau)
Type de document : affiche, arrêté préfectoral
Nom du producteur : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)
