Notice descriptive
- Archives communales déposées de Piscop (1644-1973)
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
- D – ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
- 4D - Contentieux
- D – ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
E-DEPOT 51 4D2 - Propriété foncière. - Litiges avec des particuliers : croquis, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, jugement du tribunal de police, rapports, procès-verbaux de constat d'huissier, correspondance. 1806-1901
Contenu :
Concerne notamment les familles Liotter et Moineau.
Sujet : propriété publique / patrimoine privé
Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
Type de document : document graphique
Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)
