Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Taverny (1919-1974)
    • Instruments de recherche.

3 Q 11 617 à 657 - Répertoire général de l'enregistrement et des déclarations pour servir à la recherche des droits celés. 1933-1974

Contenu :

Ce répertoire récapitule par ordre numérique les comptes des personnes physiques et morales avec, pour chacune d'elles, la liste des actes les concernant (hors déclarations de succession).

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Mode de classement :

Classement chronologique des primo-inscriptions. Les registres couvrent de fait des périodes chronologiques bien plus longues puisque les comptes des personnes s'enrichissent au fil du temps.

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Notes :

Répertoire créé en 1864 pour fusionner toutes les tables alphabétiques existantes à l'exception des déclarations de succession. Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau...

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Sujet : enregistrement
Lieu :
Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ... Ouvrir le détail
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement