Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Taverny (1919-1974)
    • Instruments de recherche.

3 Q 11 614 à 616 - Baux écrits : tables chronologiques. 1943-1959, 1962-1963

Mode de classement :

Classement chronologique

Notes :

Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même.

Sujet : loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux / enregistrement
Lieu :
Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ... Ouvrir le détail
Type de document : bail, table
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement