Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Taverny (1919-1974)
    • Registres de formalités et actes déposés.
      • Déclarations de succession : enregistrement.

3 Q 11 338, 345, 354, 363, 370, 372, 382 à 383 - Successions extérieures. 1946-1960

Contenu :

Successions partielles dans le cas de biens dispersés sur plusieurs bureaux d'enregistrement.

Mode de classement :

Classement chronologique

Notes :

Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires.

Sujet : enregistrement / succession
Lieu :
Taverny (Val-d'Oise, France ; canton) / Taverny (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Chauvry... ... Ouvrir le détail
Type de document : déclaration de succession
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement