Notice descriptive
- Bureau d'enregistrement de Taverny (1919-1974)
- Registres de formalités et actes déposés.
- Déclarations de succession : enregistrement.
- Registres de formalités et actes déposés.
3 Q 11 338, 345, 354, 363, 370, 372, 382 à 383 - Successions extérieures. 1946-1960
Contenu :
Successions partielles dans le cas de biens dispersés sur plusieurs bureaux d'enregistrement.
Mode de classement :
Classement chronologique
Notes :
Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires.
Sujet : enregistrement / succession
Lieu :
Type de document : déclaration de succession
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement