Notice descriptive

  • Préfecture. - Réglementation de l'ordre public par l'Etat (1920-1999)
    • Détention d'armes et d'explosifs.
      • Dépôts d'explosifs et détonateurs.
        • Dépôts d'explosifs permanents de 3e catégorie.
          • M-V.

364 W 31(1) - Taverny. - Plâtrières : plan. 3 décembre 1920

Dimensions : 0,43 cm x 0,52 cm
Importance matérielle : 1 plan calque
Conditions d'accès :

Pièce extraite dans un dossier relatif à la réglementation sur la détention d'armes et d'explosifs coté 364 W 31.

Sujet : police administrative / détention d'armes / carrière
Lieu : Taverny (Val-d'Oise, France)
Type de document : document graphique, plan
Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

Iconographies