Notice descriptive
- Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)
- Rivière de la Viosne et ses affluents.
- Autorisations de travaux, permissions de voirie, réclamations.
- Syndicat de la Rivière de la Viosne.
- Autorisations de travaux, permissions de voirie, réclamations.
- Rivière de la Viosne et ses affluents.
7 S 2 173 - Personnel. - Nomination des membres (1880-1947). Statuts et rémunération des membres (1938-1947). 1880-1947
Sujet : personnel / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées
