Notice descriptive

  • Protection des milieux naturels : dossiers d'instruction (1973-2009)
    • Inscription ou classement de sites et de réserves naturelles : procès-verbaux de réunion de la commission départementale des sites (CDS), arrêtés préfectoraux de protection de biotope, enquêtes, expertises, avis, plans, photographies, cartes, correspondance.

2206 W 15 - Vienne-en-Arthies, réserve naturelle volontaire (RNV) du Domaine de Vaulézard. 1998-2003

Notes :

En principe, en projet de reclassement comme réserve régionale suite de la loi « Démocratie de proximité » de 2002.

Sujet : protection de la nature / réserve naturelle / site
Lieu : Vaulézard (Vienne-en-Arthies, Val-d'Oise, France)
Type de document : arrêté préfectoral, plan, carte, document photographique