Archives numérisées
Notice descriptive
- Bureau d'enregistrement de Taverny (1919-1974)
- Instruments de recherche.
- Baux écrits : tables chronologiques.
- Instruments de recherche.
3 Q 11 616 - 1962-1963 (volume n° 19). 1962-1963
Contenu :
Ne concerne que des sociétés civiles immobilières ou des S.A.R.L.. Le registre donne un résumé des baux : nom des parties, date, objet et durée.
Importance matérielle : 1 registre
Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
Lieu :
Type de document : bail, table
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement