Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Pontoise (1783-1969)
    • Instruments de recherche.
      • Co-partageants et partages : tables alphabétiques.

3 Q 9 1101 - Partages passés devant notaires ou sous signatures privées. an V-1824

Contenu :

Le registre renseigne sur : le nom, le prénom, la profession, le domicile de la personne décédée, le nom, le prénom, la profession, le domicile de co-partageants, le volume et la nature des biens,...

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Mode de classement :

Classement par ordre alphabétique des personnes

Importance matérielle : 1 registre
Sujet : enregistrement
Lieu :
Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
Type de document : table alphabétique
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement