Notice descriptive

  • Beaumont-sur-Oise, puis Pontoise est, enregistrement des bordereaux des actes déposés (1951-1997)
    • Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise.

2063 W 6 - Année 1956, n° 321 à 624. 2 juillet-28 décembre 1956

Contenu :

Lacunes des actes n° 1 à 320 (janvier-juin).

Importance matérielle : 1 registre
Sujet : enregistrement
Lieu :
Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
Type de document : acte civil public, acte sous seing privé
Nom du producteur : Seine-Oise. Direction de l'Enregistrement