Notice descriptive
- Bureau d'enregistrement de Gonesse (1767-1969)
- Instruments de recherche.
- Mutations immobilières : tables alphabétiques.
- Acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- Mutations immobilières : tables alphabétiques.
- Instruments de recherche.
3 Q 4 24 - [Fin décembre 1812-janvier 1815] (volume n° 5) [20 décembre 1812]-janvier 1815
Importance matérielle : 1 registre
Notes :
Les dates extrêmes ont été restituées approximativement. Le registre renvoie à la table des vendeurs (numéros de registre et d'article).
Sujet : enregistrement / immobilier
Lieu :
Type de document : table, table alphabétique
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement