Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement d’Ecouen (1803-1969)
    • Registres de formalités et actes déposés.
      • Actes sous seing privé.
        • Résumé des actes : registres.

3 Q 3 247 - 11 décembre 1854-20 septembre 1858 [volume n° inconnu]. 11 décembre 1854-20 septembre 1858

Contenu :

Lacunes : 9 décembre 1851-10 décembre 1854, 21 septembre 1858-20 novembre 1865.

Importance matérielle : 1 registre
Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
Lieu :
Ecouen (Val-d'Oise, France ; canton) / Attainville (Val-d'Oise, France) / Baillet-en-France (Val-d'Oise, France) / Bouffémont (Val-d'Oise, France) / Bouqueval (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
Type de document : acte sous seing privé, bail
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement