Notice descriptive
- Etude notariale de L’Isle-Adam et tabellionnages rattachés (1542-1902)
- Notariat de L'Isle-Adam.
- Déclarations censuelles et censières.
- Déclarations censuelles passées devant Jean et Victor Jaussaud, commissaires aux droits seigneuriaux.
- Déclarations censuelles et censières.
- Notariat de L'Isle-Adam.
2 E 13 492 - Fontenelle. 1769-1774, 1788-1792
Sujet : notaire / droits domaniaux d'Ancien Régime
Lieu : Fontenelle (Nesles-la-Vallée, Val-d'Oise, France) / L'Isle-Adam (Val-d'Oise, France)
Personne : Jaussaud, Jean (17..-1...) / Jaussaud, Victor (17..-1...)
Nom du producteur : Etude notariale (L'Isle-Adam, Val-d'Oise, France)