Notice descriptive

  • Archives communales déposées de Piscop (1644-1973)
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
      • O – TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, REGIME DES EAUX
        • 1O – Travaux publics et voirie en général
          • Chemins vicinaux.

E-DEPOT 51 1O7 - Chemin n° 2 de Pontcelles à Blémur. - Constructions et travaux : arrêtés d'autorisation du maire, correspondance (1856-1950). Interdiction de circulation des véhicules industriels : arrêté du maire (1861). Elargissement du chemin vicinal et aliénation du chemin rural de la ferme de Blémur : plan d'alignement, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, avis favorable du préfet, état parcellaire, contrat d'échange de terrains, correspondance (1909). 1856-1950

Sujet : voie communale
Lieu : Pontcelles (Piscop, Val-d'Oise, France) / Blémur (Piscop, Val-d'Oise, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
Type de document : plan d'alignement
Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :