Notice descriptive
E-DEPOT 99 E1 à E17 - Etat civil de la commune de Valmondois. 1642-1902
- Etat civil de la commune de Valmondois.
| Auteurs : Roselyne Chapeau sous la direction de Cécile Ribet et de Marie-Hélène Peltier, directeur des Archives départementales du Val-d'Oise. | Dates extrêmes : 1642-1902 |
| Type d'instrument de recherche : Répertoire numérique | Importance matérielle : 0,55 m.l. (17 articles) |
| Date de publication : 2023 | Index : Valmondois (Val-d'Oise, France), |
| Cotes extrêmes : E-DEPOT 99 E1 à E17 |
Nom du producteur
Valmondois (Val-d'Oise)Présentation du producteur
Etat civil de la commune de Valmondois.
Modalités d'entrée
Les registres paroissiaux et d'état civil ont été déposés en 2018 lors de la prise en charge des archives anciennes de la commune, sous la cote E-DEPOT 99.
Mode de classement
Hormis les registres paroissiaux et d'état civil, le fonds des archives anciennes est en attente de classement.
Modalités d'accès
Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.
Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.
Sources complémentaires de même provenance
L'état civil postérieur à 1902 est consultable en mairie de Valmondois.
