Notice descriptive
E-DEPOT 92 E1 à E18 - Etat civil de la commune de Cléry-en-Vexin. 1691, 1693-1922
- Etat civil de la commune de Cléry-en-Vexin.
| Auteurs : Roselyne Chapeau, sous la direction de Cécile Ribet et de Marie-Hélène Peltier, directeur des Archives départementales du Val-d'Oise. | Dates extrêmes : 1691, 1693-1922 |
| Type d'instrument de recherche : Répertoire numérique | Importance matérielle : 0,66 m.l. (18 articles) |
| Date de publication : 2023 | Index : Cléry-en-Vexin (Val-d'Oise, France), |
| Cotes extrêmes : E-DEPOT 92 E1 à E18 |
Nom du producteur
Cléry-en-Vexin (Val-d'Oise)Modalités d'entrée
Les registres paroissiaux et d'état civil ont été déposés en 2013 lors de la prise en charge des archives historiques de la commune, sous la cote E-DEPOT 92.
Mode de classement
Hormis les registres paroissiaux et d'état civil, le fonds des archives communales déposées est en attente de classement.
Modalités d'accès
Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.
Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.
Modalités de reproduction
Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.
Sources complémentaires de même provenance
L'état civil postérieur à 1892 est consultable en mairie de Cléry-en-Vexin.
