Notice descriptive
C 4 à 6, 46, 106, 308 - Généralité de Paris. - Plans d'intendance : procès-verbaux d'arpentage des paroisses. 1777-1789
- Généralité de Paris. - Plans d'intendance : procès-verbaux d'arpentage des paroisses.
| Auteurs : Répertoire numérique de la série C, administrations provinciales, par André Lesort et A. Monira, Versailles, Imprimerie La Gutemberg, 1912, I-IV. Encodage Marie-Hélène Peltier, directeur des...  | Dates extrêmes : 1777-1789 |
| Type d'instrument de recherche : Répertoire numérique détaillé | Importance matérielle : 0,19 m.l. (6 articles) |
| Date de publication : 2022 | Index : cadastre, procès-verbal, |
| Cotes extrêmes : C 4 à 6, 46, 106, 308 |
Nom du producteur
Paris. GénéralitéPrésentation du producteur
La plupart des paroisses fiscales situées dans l'actuel département du Val-d'Oise dépendaient de la généralité de Paris.
Dans ce ressort, le Val-d'Oise occupait les élections de Pontoise et une partie des élections de Paris, Mantes et Meulan, et Senlis (voir la carte en annexe).
Modalités d'entrée
Dévolution par les Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise le 16 septembre 1993. Les cotes d'origine ont été conservées.
Contenu
Les plans des paroisses ou plans d'intendance ont été levés entre 1777 et 1789 sur ordre de l'intendant de la généralité de Paris Bertier de Sauvigny. Chaque plan est accompagné d'un procès verbal d'arpentage qui détaille le territoire et les types d'occupation du sol : bâtiments, cours et jardins ; terres labourables ; prés et vergers ; vignes ; bois ; terrains communaux ; friches ; marais et pâturages ; étangs et rivières ; rues, routes et chemins.
Ces procès-verbaux sont d'autant plus précieux pour certaines communes que les plans ont été perdus.Modalités d'accès
Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.
Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.
Modalités de reproduction
Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.
Sources complémentaires de même thématique
Archives départementales du Val-d'Oise
C 1/1 à 1/29, 2/1 à 2/29, 3/1 à 3/17, 44/1 à 44/4, 45/1 à 45/5, 105/1 à 105/32, 307/1 à 307/10 - Plans d'intendance (1778-1791).
Bibliographie
COSTA, Laurent, ROBERT, Sandrine, Guide de lecture des cartes anciennes : illustrations dans le Val-d'Oise et le bassin parisien, Paris : Editions Errance, 3008 [ADVO BIB F 644].
Iinstitut d'aménagement en urbanisme en Ile-de-France, "Trois siècles de cartographie en Ile-de-France", Cahiers de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme en Ile-de-France, 1997-1998 [PER 28 119/1997 et 1998]
TOUZERY, Mireille, Atlas de la généralité de Paris au XVIIIe siècle : un paysage retrouvé, Paris : Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 1995 [ADVO BIB 4 1439]
Documents
