Notice descriptive
- Commission départementale des sites (1968-1997)
622 W 1 à 4, 2041 W 1 à 7 - Séances : ordres du jour et procès-verbaux de réunions, suivi des rapports avec correspondance et annexes. 1968-1997
Mode de classement : 
Dossiers de séances par ordre chronologique, sous-dossiers de rapports par ordre alphabétique des communes (les affaires à plus large périmètre sont généralement placées en tête). Il peut y avoir...
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Sujet : organisme consultatif / environnement / site / protection de la nature / affichage / carrière / réserve naturelle
Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
Type de document : procès-verbal de réunion, rapport d'expertise, carte, plan, document photographique
Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture
