Notice descriptive

  • Organisation des élections municipales 1959, 1965, 1971, 1977 ([1939]-1983)
    • Elections des 8 et 15 mars 1959.
      • Suivi des conseils municipaux. - Installation du conseil municipal, élections et démissions des maires et adjoints : listes nominatives, procès-verbaux d'élections des maires et adjoints, arrêtés, notices individuelles, coupures de presse, correspondance.

66 W 17 - Saint-Ouen-l'Aumône à Sarcelles. [1939]-1965

Contenu :

Le dossier de Sarcelles contient un dossier de contentieux électoral (1959-1964).

Sujet : contentieux électoral / élection municipale / maire / conseiller municipal / conseil municipal
Lieu : Sarcelles (Val-d'Oise, France)
Type de document : liste nominative, procès-verbal d'élection, arrêté préfectoral, notice individuelle, profession de foi
Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture