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Remembrement rural et forestier (1813-2008) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2223 W 240 - 275 - Relations avec les associations foncières de remembrement (A.F.R.). 1966-2008
    Notes :

    Les travaux connexes sont établis par les associations foncières de remembrement. Majoritairement les relations entre la préfecture et les A.F.R. portent sur des travaux connexes.

    ... Ouvrir le détail
    Sujet : association / aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    • 2223 W 242 - Auvers-sur-Oise, Ennery, Nesles-la-Vallée, Parmain, Valmondois : études préliminaires de la propriété forestière. 1974-1983
      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier / association
      Lieu : Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Ennery (Val-d'Oise, France) / Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France) / Parmain (Val-d'Oise, France) / Valmondois (Val-d'Oise, France)