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Remembrement rural et forestier (1813-2008) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2223 W 20 - 106 - Procès-verbaux des opérations par commune. 1936-2001
    Contenu :

    Dont procès-verbaux rectificatifs.

    Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    • 2223 W 56-64, 66-76, 78, 81-83, 85-94, 96, 98-99, 101-106 - Postérieurs à 1960. 1960-1998
      Mode de classement :

      Classement par ordre alphabétique des noms de communes principalement concernées par l'opération de remembrement.

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      • 2223 W 61 - Avernes, Frémainville, Commeny, Gadancourt, Banthelu, Maudétour-en-Vexin. 1er octobre 1958, 1990
        Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier
        Lieu :
        Avernes (Val-d'Oise, France) / Frémainville (Val-d'Oise, France) / Commeny (Val-d'Oise, France) / Gadancourt (Avernes, Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Maudétour-en-Vexin... ... Ouvrir le détail